BIBLIOGRAPHIE

 

OUVRAGES:

 

- "Les fusions des communes en droit belge et comparé", Louvain, Uytsruyt, 1963, 189 pages.

- "La capacité juridique en général", Traité du Répertoire Notarial, Bruxelles, Larcier 1966, 189 numéros, 75 pages.

- Verbo "Nationalité" du tome III des compléments du Répertoire Pratique du Droit belge, Bruxelles, Bruylant, 447 numéros, juillet 1969.

- "Traité pratique de la nationalité belge", Bruxelles, Bruylant, 1970, 165 pages.

- "La Nationalité belge", Répertoire notarial, préface de Jean GOL, Ministre de la Justice, Bruxelles, Larcier 1986, 218 pages.

- "La Nationalité en droit comparé", in Jurisclasseur de Droit comparé, Paris, Les éditons techniques, 1983, nouvelle édition 1985 (Mr. CLOSSET assuma la direction de cette publication d'environ 600 pages avec le professeur Michel VERWILGHEN de l'U.C.L.)

 - "Nationalité et statut personnel", Bruxelles, Bruylant et Paris, L.G.D.J., 1984, pp 327 à 350.

- "Traité de la nationalité en droit belge", préface de Pierre HARMEL, ancien Premier Ministre, Bruxelles, Larcier, 1993, 531 pages; cet ouvrage fut publié en en seconde édition avec mise à jour de Mme RENAUD, référendaire à la Cour constitutionnelle, en 2004.

Une troisième édition en a été publiée en 2015.

 

COURS:

 

- "Cours d'État Civil", École de Droit Administratif, Province de Brabant (stencilé).

- "Cours d'indigénat", idem.

- "Cours de Droit Constitutionnel", idem.

- "Droit électoral", syllabus de la Faculté de Droit de Louvain (complément du cours de Droit Public).

- "Cours de Droit Communal".

- "La révision constitutionnelle", 1968-1971, syllabus de la Faculté de Droit de Louvain (complément du cours de Droit Public) 1971.

- "Cours de Droit Constitutionnel", École des administrateurs militaires, 1980, 2 tomes, 299 pages.

- "Cours de Droit Constitutionnel", École des administrateurs militaires, 1988, nouvelle édition augmentée sur la base du cours professé à l'Institut Cooremans par l'auditeur LEROY auquel Mr. CLOSSET a succédé audit institut.

 

ARTICLES:

 

- "La prescription de l'action en paiement de prix dans la vente à tempérament", avec Me L. SILANCE, journal des Tribunaux, p.132 et suivantes.

- "Pour une réforme du rôle et des fonctions du Commissaire d'Arrondissement", Revue Province et Commune, 1964, p.15 et suivantes.

- "Les finances provinciales et communales depuis 1948", Revue de l'Administration, 1964, p.125-140.

- "La réforme des institutions au plan provincial", in ''libres propos sur une réforme des institutions de la Belgique'', Edition de la Relève, août 1964, 50 pages.

- "Les fusions de communes en France", Revue Province et Commune, 1969, N°3, p.3-6.

- "La rétroactivité des mesures de suspension disciplinaire des agents de l'État", Revue de l'Administration, 1965, p.203-209.

- "La réservation de certains avantages sociaux aux travailleurs syndiqués et les principes d'égalité et de liberté d'association", (avec J. VAN COMPERNOLLE), Journal des Tribunaux, 1967, p.305-311.

- "A propos de certains intermédiaires commerciaux. Les intermédiaires à la vente et les agents d'affaire", Journal des Tribunaux, 1967, p.567-569.

- "Un type nouveau de contrat de l'Administration : les cessions immobilières consenties, sous réserve d'un droit de superficie, par les pouvoirs locaux, dans un but d'expansion économique", Mouvement communal, N°4, Avril 1968, p.214-233.

- "La censure juridictionnelle d'un type nouveau d'actes normatifs. Les conventions collectives du travail", Revue de droit social, 1970, N°2, p.49-64.

- "Du domicile d'éligibilité. La nouvelle jurisprudence du Conseil d'État", Mouvement communal, 1971, p.406-440.

- "Un cas de nationalité", obs. sous civ. Brux., 30 juin 1970, Journal des Tribunaux, 1971, p.351-361.

- "La notion de domicile d'éligibilité", Mouvement communal, 1973, p.651-654.

- "Les travaux de la révision constitutionnelle", in Actualité du contrôle des lois, Larcier, 1973, p.351-361.

- "Le patronyme des étrangers en Belgique", Journal des Tribunaux, A973, p.725-729.

- "Nationalité des parties et compétence territoriale du Tribunal de la Jeunesse", (avec Ch. VERHEYDEN), Journal des Tribunaux, 1975, p.26.

- "Obs. sous civ. Liège (réf) 28 janvier 1982", Journal des Tribunaux, 2.10.1982, n°5222, p.636-639.

- "A propos de la simulation de mariage et des "mariages de nationalité", in Liber Amicorum Professor G. BAETEMAN, 1996, p.17-44

 

ETUDES DIVERSES:

 

- "Principaux textes législatifs relatifs à l'enseignement universitaire", coordination législative, U.C.L., juin 1965, 136 pages.

- "Relations humaines entre enseignants et étudiants", Rapport au nom de la Faculté de Droit de Louvain à la journée d'Études de mai 1965 d'Universitas Belgica, section belge de l'International Association of University Professors and Lecturers, in revue 'Communication', 1965, XXXVII, p.53-72.

- Collaboration à l'élaboration de l'étude "Le gouvernement de la Cité ou la modernisation de l'État", juin 1974.

- "Rapport au Comité de législation de la Chambre de Commerce de Bruxelles sur le projet de loi relatif aux Commissions Paritaires et Conventions collectives", 1978.

- "Rapport sur la violence à Bruxelles", 1978, 67p., (Commission d'études du P.S.C.).

- "Un avenir pour Bruxelles: utopie et réalités", Revue Générale, février 1980, p.31-47.

- "Rapport sur les problèmes institutionnels à Bruxelles (Un avenir pour Bruxelles)", 1980, 60p.

- Plusieurs articles dans les journaux sur les problèmes institutionnels.

 

 

Commentaires

18.08.2020 10:15

Hubert Dulieu

J'ai bien apprécié ton site et tes mémoires. Je suis fier d'appartenir à la même promotion que toi de St Louis 1953!